Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUCHARD Provins
Société BOUCHARD S.A.

Numéro de dépôt :
99776300
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque BOUCHARD Provins

Déposée le 17 février 1999 par la Société Anonyme (SA) Société BOUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUCHARD Provins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BOUCHARD domicilié(e) 13 avenue Patton, 77160 SAINT BRICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 213 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société BOUCHARD - France.

La marque BOUCHARD Provins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776300.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUCHARD Provins est expirée depuis le 17 février 2009.

Société BOUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : Champs d'action , Le passe-partout ! , Les champs d'action , Suprême tête à têtes ! , Tout seul, tous sols ! , Herbivores insatiables , Le vrac bien organisé ! , À vrai dire, il fait le pois ! , BOUCHARD , Principe du moindre effort !


Société BOUCHARD S.A. - 13 avenue Patton, 77160 SAINT BRICE - France - SIREN 308213164


Société BOUCHARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Chariots élévateurs industriels ; machines agricoles et du bâtiment, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles Véhicules, appareils de locomotion par terre Réparation, services d'installation, location d'outils et de matériel de construction et agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.